RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SAMEDI 30 MAI 2015

à 10 heures

dans la salle de la mairie 

Ordre du jour :

1- NOMINATION DE 2 ÉLUS référents pour siéger aux instances du PLU

2- MISE EN PLACE D’UN PORTAIL FAMILLE INTERNET

3- FEU d’ARTIFICE DU 14 JUILLET

4- LOTISSEMENT HAUTE RIVE 2 - acquisition des fonds de parcelles (AB 254p, 429p et 430p) :       fixation du prix au m², autorisation au maire à signer les actes de vente

5- TRAVAUX DE L’ENTRÉE NORD : adoption du programme des travaux, lancement de la consultation, convention avec le CG 22

6- RÈGLEMENT DE LA BIBLIOTHÈQUE ET RÈGLEMENT DE L’UTILISATION DES ORDINATEURS

7- CONTRAT BUTAGAZ

8- MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLU (emplacement n° 3, rue des cordiers) suite à la délibération du 27 septembre 2014

9- TARIFS SERVICE JEUNESSE

10- MISE A DISPOSITION : agent des services techniques à la commune de SAINT-JUVAT

11- DROIT DE PREEMPTION :
a) propriété MARC Sophie « Les champs Bétineuc »
b) propriété HAQUIN Philippe – 6, Résidence Les chênes

12- AFFAIRES DIVERSES